Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATISAAS - ARTISASS - BATI-SaaS -ARTI-SaaS BATI SaaS - ARTI SaaS
ENERGIE CONSEIL CAPITAL, EURL

Numéro de dépôt :
3880625
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
BATISAAS - ARTISASS - BATI-SaaS -ARTI-SaaS BATI SaaS - ARTI SaaS de ENERGIE CONSEIL CAPITAL

Présentation de la marque BATISAAS - ARTISASS - BATI-SaaS -ARTI-SaaS BATI SaaS - ARTI SaaS

Déposée le 9 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ENERGIE CONSEIL CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BATISAAS - ARTISASS - BATI-SaaS -ARTI-SaaS BATI SaaS - ARTI SaaS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ENERGIE CONSEIL CAPITAL domicilié(e) 96 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 035 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire BENIER domicilié(e) 96 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France.

La marque BATISAAS - ARTISASS - BATI-SaaS -ARTI-SaaS BATI SaaS - ARTI SaaS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISAAS - ARTISASS - BATI-SaaS -ARTI-SaaS BATI SaaS - ARTI SaaS est expirée depuis le 9 décembre 2021.

ENERGIE CONSEIL CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : QUALI-CONDITIONNALITE; QUALIT CONDITIONNALITE , GARANTIE RENO – GARANTIE RENO – garantieréno – Garantie réno – GARANTIRENO – Garantie-Réno – RENOGARANTIE , VIVA TRAVAUX GARANTIE CONFIANCE TRAVAUX , ENERGIE CONSEIL CAPITAL; ENERGIE CAPITAL; ECC , ACCES TRAVAUX ACCESTRAVAUX ACCES-TRAVAUX , GUICHET-RENO-ENERGIE.FR LE GUICHET UNIQUE DE LA RENOVATION ENERGETIQUE DES COLLECTIVITES LOCALES , GUICHET UNIQUE TRAVAUX - BATIMENT - GUICHET UNIQUE RENOVATION - GUICHET UNIQUE GRENELLE - ENERGIE , ACCES-PRODUITS; Accès Produits ACCES-PRODUITS ENERGIE; Accès Produits Energie


ENERGIE CONSEIL CAPITAL, EURL - 96 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France - SIREN 505035535


Mme. Claire BENIER - 96 boulevard Voltaire - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles.